Réunion du 13 novembre 2020

L’an deux mil vingt le 13 NOVEMBRE   à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de HADANCOURT LE HAUT CLOCHER, légalement convoqué, s’est  réuni dans la salle ST CYR , sous la présidence de Michel LETAILLEUR Maire,

PRESENTS : Mr LETAILLEUR Michel, Maire, Mme SABOT Edwige Mr ROUSSELLE Gilbert Mr AZAU Christophe Mr LINQUIER Vincent Mr POTIER Michel Mme LETAILLEUR Sophie Mme CAVAN Claudine Mr THOMAS Francis

ABSENT  Mr DELACOUR Nicolas excusé, Mr LOHIER Kévin         

Secrétaire de séance   Mme SABOT Edwige

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du Conseil,

Le procès-verbal de la précédente réunion est adopté à l’unanimité par les conseillers présents.

Une minute de silence en mémoire de Mr PATY Samuel,

En ce triste anniversaire des évènements du Bataclan de 2015, et face à l’assassinat de Mr Samuel PATY du 16 octobre, Mr le Maire propose de rendre hommage au professeur de Conflans Ste Honorine, le conseil observe donc une minute de silence.

DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE,

« Créée en 2001, par le ministère délégué aux Anciens Combattants, la fonction de correspondant défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit défense », ce correspondant local recevra le cas échéant des directives venant de l’armée, il est l’interlocuteur privilégié des administrés et des autorités civiles et militaires du département et de la région sur les questions de défense.

Mr DELACOURT Nicolas s’était proposé en amont de cette réunion, l’ensemble du conseil vote à l’unanimité sa désignation en tant que correspondant défense.

TRANSFERT DU PLUi DANS LE CADRE DE LA LOI ALUR du 24 mars 2014,(Délibération)

Après délibération, le conseil décide à l’unanimité de conserver ' Plan Local d’Urbanisme, document d’urbanisme en tenant lieu et carte communale`, sans transfert de compétences aux EPCI, pour autant il est bien entendu que la vision et le projet de territoire reste une priorité à l’échelle intercommunale.

PRISE DE COMPETENCE A.O.M. PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES (Autorité Organisatrice de la Mobilité) DEPLACEMENT SUR LE TERRITOIRE DU VEXIN THELLE (Délibération)

Après délibération, le conseil décide à l’unanimité que la CCVT récupère compétence de l’Autorité Organisatrice des Transports, gérer jusqu’à présent par le département.

FUSION DE l’ADTO ET DU SAO, (Délibération)

Après délibération, le conseil vote à l’unanimité pour adhérer à la fusion de L’Assistance Départemental pour les Territoires de l’Oise (facilitateur pour les prises de décision des collectivités) et de la Société d’Aménagement de l’Oise.

TRAVAUX DE VOIRIE A VENIR AVEC SECURISATION DES ABORDS DE L'ECOLE, (délibération)

Après délibération et étude des devis, la société Crapoulet a été retenue pour les travaux de voirie.

Pour rappel il s’agit de :

• Travaux de voirie à Lèvemont et au Mesnil,
• Aménagement d’un parking rue de la Croix Du Bellay face au château d’eau,
• Création d’un dos d’âne au Mesnil,
• Réfection du marquage au sol sur l’ensemble de la commune,
• Pose de panneaux de signalisation,
• Marquage au sol devant l’école et zonage de l’arrêt du car scolaire.

Une proposition de figurine de signalisation sécurité enfants a été proposée (Arthur Dynamique), ainsi qu’un changement d’arrêt du car scolaire afin qu’aucun passage de voitures ne se fasse aux moments d’entrée et de sortie des élèves.

INDEMINITE DE CONSEIL DE MADAME Le RECEVEUR MUNICIPAL (31€)

Approuvé à l’unanimité

ADHESIONS DES EPI DU SE60,

Déjà voté par les représentants de communauté de communes, la Communauté de communes des Pays de Bray ainsi que celle de la Picardie Verte se sont associées au syndicat de l’Energie de l’Oise.

SYNTHESE DE LA DERNIERE REUNION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PAR MME SABOT,

La réunion de la conférence des Maires de la Communauté de communes du Vexin-Thelle s’est tenue le mercredi 4 novembre à Chaumont en Vexin.

Bilan du S.C.O.T. ( Schéma de cohérence Territoriale)

Mr Nicolas Timonier du bureau d’étude ARVAL, est venu faire un point obligatoire en milieu de projet puisque le SCOT est révisable tous les 6 ans, les Maires de la Communauté de Communes devront à partir de ce bilan décider s’il doit être conservé tel quel, réaménagé ou totalement re-modifié.

Ce projet d’aménagement décliné et organisé autour de sept thématiques :

• Organisation urbaine
• Transports
• Economie
• Habitat
• Tourisme
• Paysage
• Environnement

est consultable en mairie.

A ce jour ce SCOT débuté en 2014 suit son cours sur tous les items, en cohérence avec les décisions prises au moment de sa construction.

BILAN DU P.C.A.E.T (Plan Climat Air Energie Territoriale)

Présenté par Mr Caron,

L’étude nous concernant a débutée en 2018 et à ce jour les parties Diagnostique et Perspective sont clôturés, et le travail sur le plan d’action est en cours.

SYNTHESE DE LA DERNIERE REUNION PAR MR LINQUIER SUR L'ECOLE AU SEIN DE NOTRE RPI,

Prévision à moyen et long terme sur le projet de l’école.

Mr Le Maire et Mr Linquier ont rencontrés les représentants des communes de Serans, Bouconvillers, Lierville et Boubiers afin d’exposer le point de vue de la commune d’Hadancourt sur un projet de construction et de regroupement scolaire.

Avec pour but d’optimiser la qualité de l’école parti d’un constat de dispersion des lieux d’enseignement, la commune d’Hadancourt souhaiterait crée une mutualisation par un regroupement scolaire pérenne et de qualité supérieure à celle d’aujourd’hui.

A la fin de cette entrevue, il en est ressorti un accord de mise en commun d’idées et de construction éventuelle d’un projet.

ORGANISATION DE NOËL,

Achat en cours des illuminations et guirlandes

Des bons cadeaux seront donnés aux enfants

Attribution d’un colis à nos ainés

QUESTIONS DIVERSES

Mr POTIER nous fait part du compte rendu de la réunion de la commission sport,

• Construction et aménagement des espaces sportifs
• Agrandissement à Chaumont en Vexin
• Parking, sonorisation, aménagement des sols, évacuation d’eau (drainage) subventionné par la CCVT.
• AquaVexin : travaux d’agrandissement toboggan
• Si construction d’un lycée alors construction d’un nouveau gymnase

Mr AZAU, demande dans le cadre de l’environnement et de la protection de la planète s’il est possible de demander un devis pour un passage d’ampoules à led sur les lampadaires de la commune.

Mr THOMAS et MR AZAU font part des ampoules à changer à Damval et au Mesnil.

Le nettoyage du chemin de la clôture végétale de Mr Pasteur est abordé.

La séance est levée à 00:06.